Grâce royale au profit de 522 personnes à l’occasion de la Fête de la Jeunesse

A l'occasion de la Fête de la Jeunesse, le roi Mohammed VI a accordé sa grâce à 522 personnes, dont certaines sont en détention et d’autres en liberté, condamnées par les différents tribunaux du Royaume, indique un communiqué du ministère de la Justice le 20 aout.

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Mohammed VI à Oukacha en juin 2016 Crédit: Crédit : MAP

A l’occasion de la Fête de la Jeunesse, le roi Mohammed VI a accordé sa grâce à un ensemble de personnes condamnées par différents tribunaux du Royaume. Ces personnes sont au nombre de 522 se présentent comme suit:

Les bénéficiaires de la grâce royale qui sont en détention sont au nombre de 453 détenus se répartissant comme suit:
– Grâce sur le reliquat de la peine d’emprisonnement au profit de 01 détenu.
– Remise de la peine d’emprisonnement ou de réclusion au profit de 449 détenus.
– Commutation de la peine perpétuelle en peine à temps au profit de 03 détenus.

Les bénéficiaires de la grâce royale qui sont en liberté sont au nombre de 69 personnes se répartissant comme suit:
-Grâce sur la peine d’emprisonnement ou son reliquat au profit de 07 personnes.
-Grâce sur la peine d’emprisonnement avec maintien de l’amende au profit de 02 personnes.
-Grâce sur les peines d’emprisonnement et d’amende au profit d’une personne.
-Grâce sur la peine d’amende au profit de 59 personnes.

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Avec MAP

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