Le ministère de la Justice et des libertés vient de publier un guide intitulé « le rôle de la Justice dans l’accompagnement des opérations électorales », qui traite de l’ensemble des rendez-vous électoraux au Maroc.

Ce guide de 206 pages propose une interprétation détaillée des textes juridiques régissant les prochaines échéances électorales et regroupe les notes et circulaires publiées à ce sujet. Il contient également un tableau indicatif rassemblant toutes les infractions électorales, classifiées selon les différentes phases de l’opération.

Le guide est édité en deux chapitres, le premier traitant des voies de recours relatifs aux élections de la chambre des conseillers, des conseils des collectivités territoriales et des chambres professionnelles ainsi que des modes de scrutin en vigueur pour chacune de ces élections. Le deuxième chapitre, lui, porte notamment sur toutes les infractions électorales et les textes juridiques les concernant, en termes de criminalisation et de peine.

Lors de la présentation du guide, le ministre de la Justice et des libertés, Mustapha Ramid, a informé que son département veille à ériger cette publication en un outil pratique servant à simplifier l’accompagnement par la Justice des prochains scrutins, dans le cadre du respect de la loi et de son indépendance.

La publication de ce guide procède d’une tradition instaurée par le ministère lors d’élections antérieures, a-t-il fait remarquer. Il a ajouté qu’à travers une explication simplifiée des textes juridiques, le département de la justice entend accompagner les échéances électorales de 2015. Aucune information n’a été communiquée concernant la diffusion de ce guide.

Avec MAP