Conseil de gouvernement – Page 2 – Telquel.ma

Instant T

Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret sur l’intensification de la production animale
15 mars 2024
Économie

Feu vert du Conseil de gouvernement pour la création de l’Observatoire marocain de commandes publiques
15 mars 2024
Économie

Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret fixant les modalités de fonctionnement et la composition de l’Observatoire des délais de paiement
29 février 2024
Instant T

Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret fixant les normes de qualité de l'air
22 février 2024
Instant T

Assurances : adoption d'un projet de décret pour la couverture des catastrophes
16 février 2024
Instant T

Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret relatif au statut des fonctionnaires de l'Éducation
15 février 2024
Économie

Kénitra : le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret portant création de la zone franche d’exportation
8 février 2024
Instant T

Le Conseil de gouvernement adopte deux projets de décret relatifs aux sociétés régionales multiservices
1 février 2024
Hydrocarbures

Le Conseil de gouvernement approuve un projet de décret relatif aux hydrocarbures
1 février 2024
Instant T

La stratégie Maroc Digital 2030 au menu du conseil de gouvernement jeudi
24 janvier 2024
Conseil de gouvernement

La Zone franche de Kénitra et Maroc digital 2030, au menu du prochain Conseil de gouvernement
15 janvier 2024
Instant T

Le Conseil de gouvernement adopte deux projets de décrets fixant l’organisation de la Commission des infractions fiscales et l’application de la TVA
26 décembre 2023
Éducation

Les augmentations des enseignants mobiliseront plus de 10 milliards de DH par an selon Akhannouch
25 décembre 2023
Instant T

Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret fixant les règles comptables spécifiques à la copropriété
21 décembre 2023
Instant T

Le Conseil de gouvernement approuve un projet de décret fixant les attributions du département du Développement durable
21 décembre 2023
Instant T

Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret relatif au recensement de la population et de l'habitat au Royaume
15 décembre 2023
Instant T

Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret relatif aux systèmes de l’AMO
14 décembre 2023
Instant T

Les préposés religieux seront intégrés dans les systèmes d’AMO et de pension
14 décembre 2023
Instant T

Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret fixant le seuil d’accès au régime d’aide sociale directe
30 novembre 2023
Économie

Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret portant application de la loi sur l’efficacité énergétique
15 novembre 2023
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Le conseil de gouvernement adopte un projet de décret sur la protection et la prévention des inondations
15 novembre 2023
Économie

Le Conseil de gouvernement approuve un projet de loi relatif aux zones d’accélération industrielle
9 novembre 2023
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Le Conseil de gouvernement adopte le projet de décret relatif à la protection contre les rayonnements ionisants
9 novembre 2023
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Le Conseil de gouvernement adopte un projet de loi relatif au régime d’aide sociale directe
2 novembre 2023
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Conseil de gouvernement : un pas de plus vers l'opérationnalisation de l’Agence de développement du Haut Atlas
26 octobre 2023
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Le Conseil de gouvernement approuve la création du “Prix du Maroc de la jeunesse”
6 octobre 2023
Instant T

Le Conseil de gouvernement approuve un projet de décret portant création de l’Agence de développement du Haut Atlas
5 octobre 2023
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Les préparatifs des assemblées de la BM et du FMI au menu du prochain Conseil de gouvernement
2 octobre 2023
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Vers la création d'une Agence pour la réhabilitation et le développement du Haut Atlas
25 septembre 2023
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Le Conseil de gouvernement approuve un projet de décret relatif à l’amélioration du cadre juridique du Prix de la société civile
15 septembre 2023