Marhaba 2024 : voici les nouveautés contenues dans la récente circulaire de l’Administration des douanes et impôts indirects

L’Administration des Douanes et impôts indirects a publié jeudi la circulaire n°6568/311, détaillant les nouvelles mesures ainsi les dispositions générales de l’opération Marhaba 2024, une initiative visant à améliorer l’accueil des Marocains résidant à l’étranger (MRE).

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Opération Marhaba au port de Tanger Med. Crédit: MAP

La circulaire de cette année comprend de nombreuses nouveautés, dont la prolongation des admissions temporaires (AT) pour les véhicules. En effet, les véhicules dont l’AT expire à partir du 1er décembre peuvent désormais bénéficier d’une prolongation automatique de six mois, sans interruption de séjour ni pénalité. De plus, les véhicules avec une AT expirée avant cette date peuvent obtenir cette prolongation moyennant le paiement d’une pénalité. Les demandes doivent être accompagnées de l’original du certificat d’immatriculation et de la carte d’AT.

L’importation de véhicules avec un Certificat provisoire d’Immatriculation (CPI) est également simplifiée. Les véhicules couverts par un CPI valide, émis au nom du souscripteur de l’AT, peuvent être importés temporairement pour la durée de validité du CPI, offrant ainsi plus de flexibilité aux MRE.

Autre nouveauté importante, le transfert des AT de véhicules entre non-résidents au Maroc est désormais permis sans la contrainte que les deux parties soient résidentes dans le même pays. Cette mesure vise à faciliter les échanges et la mobilité des MRE.

En plus de ces nouvelles mesures, la circulaire réaffirme les dispositions générales en matière d’admission temporaire des effets et objets personnels. Les MRE peuvent importer temporairement leurs effets personnels usuels tels que les bijoux, instruments de musique, ordinateurs portables, et autres articles de sport sans besoin de déclaration en détail. Ces articles doivent être réexportés à la fin du séjour ou soumis au paiement des droits et taxes.

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Les MRE exerçant une activité lucrative bénéficient d’une franchise totale des droits et taxes pour l’importation de leurs effets personnels et objets non commerciaux jusqu’à une valeur de 25.000 dirhams, une fois par année civile. Cependant, certains articles comme les vélomoteurs, bicyclettes (sauf celles pour enfants), meubles, et appareils électroménagers ne sont pas inclus dans cette franchise.

Pour les MRE retournant définitivement au Maroc, la franchise totale est accordée pour le mobilier usagé, les effets personnels, et les appareils électroménagers à raison d’une unité par catégorie, ainsi que pour les objets sans caractère commercial jusqu’à une valeur de 30.000 dirhams. Les étudiants et travailleurs à Gibraltar résidant depuis au moins cinq ans bénéficient également de cette franchise.

Certaines importations demeurent soumises à des formalités particulières, comme les animaux, produits d’origine animale, produits végétaux, espèces menacées, armes de chasse, certains produits industriels, matériels de télécommunication, et produits nécessitant une licence d’importation.

Pour les médicaments à usage personnel, les MRE doivent fournir les documents médicaux nécessaires pour leur importation, garantissant ainsi une utilisation strictement personnelle.

Enfin, les MRE peuvent importer des objets ou marchandises destinés à des dons à l’État, collectivités locales, établissements publics, associations reconnues d’utilité publique, ou fédérations sportives, sous réserve de remplir les formalités requises.

Pour plus d’informations, les voyageurs concernés par l’opération Marhaba peuvent consulter l’intégralité de la circulaire :

https://abonnement.telquel.ma/circulaire.pdf
La circulaire du ministère des finances concernant l’opération Marhaba 2024