1.Istisnaa
L’Istisnaa est une opération de financement qui a pour but de financer les besoins en matières premières des clients pour la fabrication d’un bien meuble ou immeuble dont les caractéristiques et modalités sont bien précisées à l’avance. Cette formule de financement relie trois parties : la banque, le client et le fabricant, et se traduit dans la pratique par un mécanisme comprenant deux contrats séparés.
Dans l’Istisnaa, la banque joue ainsi le rôle d’intermédiaire entre les fabricants et les clients et réalise une marge bénéficiaire qui résulte de la différence entre le coût du bien meuble ou immeuble produit par le fabricant et le prix final de vente par le contrat Istisnaa parallèle conclu avec le client.
2. Ijara
Il existe deux formes d’Ijara. La première, Ijara tachghilia, consiste en une location simple ne comprenant aucune promesse de propriété du bien au locataire au terme de la durée de la location.
La seconde forme, Ijara Mountahiya bi Tamlik, est la location d’un bien meuble ou immeuble à usage professionnel ou personnel, durant une période déterminée à l’issue de laquelle la propriété du bien est transférée au preneur selon l’engagement pris par la banque.
3. Mourabaha
Il s’agit d’une opération de financement d’un bien meuble ou immeuble à travers son acquisition par la banque suite à la demande du client, et qui le lui revend à un prix égal au coût d’acquisition en plus d’une marge bénéficiaire préalablement convenue.
Le remboursement se fait selon des échéances prédéterminées. Dans ce type de contrat, le client signe préalablement une promesse unilatérale d’achat par laquelle il s’engage à acheter le bien.
4. Hamish Aljidiyya
Dans le cadre des opérations Mourabaha, Hamish Aljidiyya est un dépôt que la banque exige du client pour s’assurer de son sérieux et du bon déroulement de l’opération. Ce dépôt demeure la propriété du client et lui est restitué une fois le contrat Mourabaha signé.
Hamish Aljidiyya sert ainsi à la réparation des dommages, le cas échéant, à hauteur du préjudice réel subi par la banque. Il n’est pas à confondre avec les arrhes, qui est facturé en tant que partie du prix.
5. Moudaraba
La Moudaraba est un contrat mettant en relation le bailleur de fonds (Rab Al Mal) qui fournit le capital en numéraire et/ou en nature et l’entrepreneur (Moudarib) qui fournit le travail, afin de réaliser un profit. En pratique, la Moudaraba se traduit par l’apport de la banque participative du capital, et l’apport du client (personne physique ou morale) de son expertise et son travail, en vue de réaliser un profit.
Les bénéfices réalisés sont partagés entre le client et la banque participative selon une clé de répartition préalablement fixée dans le contrat Moudaraba. La perte est supportée exclusivement par le bailleur de fonds, sauf en cas de négligence ou violation des clauses contractuelles.
6. Moucharaka
Il s’agit d’un partenariat entre la banque et le client par lequel les deux parties mettent en commun leurs apports en numéraire, et/ou en nature, et/ou en industrie dans le but de réaliser un profit. Les bénéfices sont partagés entre la banque et son client selon des clés de répartition prédéterminées. Les pertes sont supportées au prorata de la participation de chacune des parties au capital.
7. Salam
Le Salam est un financement à court terme des besoins en fonds de roulement permettant de faire face aux dépenses cycliques liées aux besoins de production. Il donne accès à la liquidité immédiate pour financer des campagnes de production, des marchandises, des matières premières et préfinance les marchés. Il s’agit d’un contrat par lequel la banque achète la marchandise du client avec livraison différée contre un paiement par la banque immédiat et intégral.
8.Sukuk
Les sukuk (pluriel du mot arabe « Sakk ») sont des titres à valeur égale représentant des parts indivises : dans la pleine propriété ou dans l’usufruit d’un actif tangible, dans le bénéfice de prestations et services ou encore dans des actifs d’un projet déterminé ou dans une activité d’investissement spécifique.
Pendant la durée de l’investissement, les avantages et les risques des actifs sous-jacents reviennent aux porteurs de sukuk, ce qui leur donne droit à une part des revenus générés.
9. Takaful
L’assurance Takaful est un type d’assurance dont les opérations sont réalisées en conformité avec les avis conformes du Conseil supérieur des oulémas. Son but est la couverture des risques prévus au contrat d’assurance Takaful ou encore l’investissement Takaful, à travers ce qu’on appelle un Fonds d’assurance Takaful.
10. Fonds d’assurance Takaful
Il s’agit d’un fonds, doté de la personnalité morale et d’une autonomie financière, créé et géré par une entreprise d’assurance Takaful , au profit des participants dont elle est considérée être la mandataire, en contrepartie d’une rémunération.
Le Fonds d’assurance Takaful est constitué de plusieurs comptes alimentés des contributions des participants ainsi que des profits réalisés par ailleurs par ces comptes. Ces ressources sont utilisées pour payer les frais de mandat, d’acquisition et les frais directs liés au fonctionnement du Fonds, ainsi que les indemnités dues au titre des contrats d’assurance Takaful.
11. Wakala bilistithmar
C’est un contrat par lequel le client mandate la banque à investir ses fonds dans le portefeuille de financement ou le portefeuille de placement. Au terme de la période d’investissement, le client a droit aux bénéfices résultant de l’opération d’investissement sur la base des réalisations jusqu’à atteinte du taux espéré, et la banque a droit à une commission préalablement déterminée et un pourcentage des bénéfices excédentaires au taux de rendement espéré, si le contrat entre les parties le permet.