Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à Rabat sous la présidence du Chef du gouvernement, Saâd Dine El Otmani, a approuvé de nouvelles propositions de nomination à de hautes fonctions. Au niveau du ministère de l’Agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts, le Conseil a approuvé la nomination de Faouzi Bekkaoui au poste de directeur de l’Institut national de la recherche agronomique (INRA), annonce le ministre délégué chargé des Relations avec le parlement et la société civile, porte-parole du gouvernement, Mustapha El Khalfi.
Au niveau du ministère de l’Éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la Recherche scientifique, Hassan Jebbah a été nommé directeur du Centre régional des métiers de l’éducation et de la formation de la Région de Rabat-Salé-Kénitra.
Toujours selon la même source, le Conseil a également approuvé la nomination de Mustapha Timi au poste de secrétaire général du département de la Communication, au ministère de la Communication et de la culture.
Du côté du ministère de l’Aménagement du territoire, de l’urbanisme, de l’habitat et de la politique de la ville, Azhar Qtitou a été nommée inspecteur régional de l’urbanisme, de l’architecture et de l’aménagement du territoire national pour la Région Rabat-Salé-Kénitra et Soraya Khalil , directrice de la qualité et des affaires techniques.
Par ailleurs, le Conseil de gouvernement a adopté le projet décret N° 2.18.638 modifiant et complétant le décret N° 2.06.574 promulgué le 10 Dou Al Hijja 1427 (31 décembre 2006) pris pour l’application de la taxe sur la valeur ajoutée prévue dans le livre III du Code général des impôts.
Selon El Khalfi, ce projet, présenté par le ministre de l’Economie et des finances, vise à accélérer le rythme de traitement des dossiers de restitution de la taxe due sur la valeur ajoutée, à travers la mise en place d’une procédure simplifiée de dépôt des demandes concernant les opérations bénéficiant de l’exonération ou du régime suspensif, prévues par les articles 92 et 94 du Code général des impôt.
Avec MAP
