Dans une missive adressée aux procureurs du roi des tribunaux de première instance et des cours d’appel, le chef du parquet Mohamed Abdennabaoui énumère les conseils afin d’éradiquer la corruption, en ce lundi 6 janvier, journée nationale de lutte contre la corruption.
Enquêtes systématiques
Selon Mohamed Abdennabaoui, il est primordial que les procureurs ouvrent des enquêtes chaque fois qu’ils obtiennent des informations sur des actes de corruption à travers les brigades nationales et régionales de la police judiciaire. Il a également insisté sur la nécessité d’une coopération effective entre les deux brigades, en vue de “clore au plus vite les enquêtes amorcées par la police judiciaire”.
Le procureur général du roi près la Cour de cassation a ensuite appelé à prendre les dispositions légales relatives à la collecte de preuves et à l’identification des délinquants, et ce, à travers l’application des dispositions de protection des témoins, des experts et des victimes, selon la procédure du Code pénal.
Coordination entre juges
Mohamed Abdennabaoui a également insisté sur l’importance de la coordination. Pour lui, l’interaction entre les juges d’instruction, les juges des cours d’appel et les juges des tribunaux de première instance est primordiale, “dans le respect des droits des accusés et des garanties d’un procès juste et équitable”.
Le chef du parquet s’est également prononcé en faveur du recours en appel “lorsque cela s’avère nécessaire”, en vue de les renvoyer au parti judiciaire concerné dans un “délai raisonnable”.
Mohamed Abdennabaoui a par ailleurs rappelé les dangers de la corruption, considérant que ce fléau constitue une réelle obstruction à l’ensemble des modèles de développement et un danger pour la souveraineté du droit.