Restée inchangée depuis 2008, la grille tarifaire va subir un réaménagement au début de l’année 2018, annonce Karim Hajji, directeur général de la Bourse de Casablanca, lors d’un point de presse, ce jeudi 30 novembre 2017.

Pour lui, cette initiative répond à plusieurs objectifs. « Le premier est de s’aligner sur les meilleures pratiques » existantes dans les bourses comparables. « Le second est de tarifer les services qui ne le sont pas par la Bourse de Casablanca« , une manière de rationaliser le système tarifaire pour obtenir plus d’homogénéité vis-à-vis de l’offre de services. Enfin, « le troisième objectif est d’accompagner les émetteurs, mais aussi de les différencier en fonction de leur taille« .

« Nous avons revu à la baisse les tarifs des petites et moyennes entreprises que nous souhaitons attirer vers la Bourse de Casablanca« , ajoute Karim Hajji. En effet, l’adoption de la nouvelle tarification permettra aux PME de bénéficier d’une baisse significative des commissions de séjour.

Pour sa part, Ahmed Arharbi, directeur des opérations marchés de la Bourse de Casablanca, rappelle que « cette nouvelle grille tarifaire émane d’un Benchmark qui s’est fait sur la base de 16 bourses comparables dans la zone MENA et en Afrique« .

Pour ce qui est des titres de capital, Ahmed Arharbi affirme que « la Bourse de Casablanca est à 0,1% sur la tarification des négociations. Un taux qui tient compte de la partie compensation, ce qui est très structurant« . Comparativement à la majeure partie des bourses de l’échantillon, « cette partie est facturée à part, ce qui place la Bourse de Casablanca dans la bonne la moyenne« , précise-t-il.

Concernant les opérations sur titres de capital, la Bourse ne percevait jusqu’à présent que des commissions en numéraire pour les augmentations de capital. Elle rajoute celles par conversion de dividende en actions, celles par conversion d’obligations en actions et également celles par remboursement d’obligations en actions (ici, les taux sont appliqués au montant de l’opération).

Pour les titres de capital et de créances, de nouvelles commissions ont été incluses. Il s’agit de la commission sur avis d’approbation et la commission de centralisation des souscriptions.

S’agissant de l’activation de ces commissions, Ahmed Arharbi explique « qu‘il faut tenir compte de certains paramètres pour la charge de travail supplémentaire. Ces commissions permettent de répondre aux besoins des nouvelles structurations, principalement, suite aux opérations d’introduction, des opérations avec itération au prorata qui n’existaient pas auparavant« .

Il y a eu donc un énorme travail « d’adaptation des systèmes d’information« . Il relève également le caractère « modeste » des taux de facturation comparativement aux différentes bourses de l’échantillon et sur ce qui se fait à l’international.

Pour ce qui est des frais de séjour, la commission se calculera désormais sur la base de la capitalisation boursière annuelle moyenne des entreprises, alors que la grille actuelle se base sur le capital social. Une modification tarifaire permettant de garantir plus d’équité.

À titre d’exemple, « à Johannesburg, la commission maximale pour les frais de séjour est de 27.000 dollars (soit environ 255.000 dirhams). Pour le Bahreïn, la même commission s’élève jusqu’à 212.000 dollars (soit environ 2 millions de dirhams)« . Ainsi, la Bourse de Casablanca reste encore en dessous des tarifs fixés dans les autres bourses de l’échantillon.

Par ailleurs, plusieurs projets structurants sont réalisés en parallèle par la Bourse de Casablanca, notamment, en matière de sécurisation des systèmes d’information, de normalisation et de sécurisation des processus, d’accompagnement des entreprises dans leur accès au financement par la mise en place du programme ELITE, de formation du grand public et des professionnels et enfin, de promotion du marché à l’échelle régionale et internationale.