Grâce royale au profit de 443 personnes à l'occasion de la Fête de la jeunesse

Grâce royale au profit de 443 personnes à l'occasion de la Fête de la jeunesse

A l’occasion de la Fête de la Jeunesse, le roi Mohammed VI a accordé sa grâce à 443 personnes condamnées par différents tribunaux du Royaume, annonce le ministère de la Justice dans un communiqué.

Par

MAP

A l’occasion de la Fête de la Jeunesse,  le roi Mohammed VI a accordé sa grâce à un ensemble de personnes condamnées par différents tribunaux du Royaume. Ces personnes sont au nombre de 443 se répartissant comme suit:

Les bénéficiaires de la grâce royale qui sont en détention sont au nombre de 317 détenus se répartissant comme suit:.

– Grâce sur le reliquat de peine d’emprisonnement au profit de 1 détenu.

– Remise de la peine d’emprisonnement ou de réclusion au profit de 316 détenus.

Les bénéficiaires de la grâce royale qui sont en liberté sont au nombre de 126 personnes se répartissant comme suit:.

– Grâce sur la peine d’emprisonnement ou son reliquat au profit de 29 personnes.

– Grâce sur la peine d’emprisonnement avec maintien de l’amende au profit de 06 personnes.

– Grâce sur les peines d’emprisonnement et d’amende au profit de 07 personnes.

– Grâce sur la peine d’amende au profit de 84 personnes.

article suivant

Affaire Adil El Miloudi : Chada TV sanctionnée par le CSCA

Engagez-vous à nos côtés, pour un journalisme indépendant et exigeant.
Abonnement 100% numérique.

Tout TelQuel en illimité

Accédez à tous nos articles sur
ordinateur, tablette et mobile.

Les alertes confidentielles

Recevez par mail, les informations
confidentielles, en avant-première.

Le magazine en numérique

Recevez le magazine TelQuel en format
numérique en avant première.

Abonnement 100% numérique, à partir de 10DH le premier mois, puis 49DH par mois.