Grâce royale au profit de 262 personnes à l'occasion de la révolution du roi et du peuple

Grâce royale au profit de 262 personnes à l'occasion de la révolution du roi et du peuple

A l'occasion de l'anniversaire de la Révolution du roi et du peuple, le roi Mohammed VI a accordé sa grâce à 262 personnes condamnées par différents tribunaux du Royaume, annonce le ministère de la Justice dans un communiqué.

Par

Le roi Mohammed VI. Crédit: MAP

A l’occasion du 66ème anniversaire de la Révolution du roi et du peuple,  le roi Mohammed VI a accordé sa grâce à un ensemble de personnes condamnées par différents tribunaux du Royaume. Ces personnes sont au nombre de 262 se présentent comme suit :

Les bénéficiaires de la grâce royale qui sont en détention sont au nombre de 217 détenus se répartissant comme suit:

– Remise de la peine d’emprisonnement ou de réclusion au profit de 217 détenus.

Les bénéficiaires de la grâce royale qui sont en liberté sont au nombre de 45 personnes se répartissant comme suit:

– Grâce sur la peine d’emprisonnement ou son reliquat au profit de 06 personnes.

– Grâce sur la peine d’emprisonnement avec maintien de l’amende au profit de 07 personnes.

– Grâce sur les peines d’emprisonnement et d’amende au profit d’une (01) personne.

– Grâce sur la peine d’amende au profit de 31 personnes.

article suivant

Affaire Adil El Miloudi : Chada TV sanctionnée par le CSCA

Engagez-vous à nos côtés, pour un journalisme indépendant et exigeant.
Abonnement 100% numérique.

Tout TelQuel en illimité

Accédez à tous nos articles sur
ordinateur, tablette et mobile.

Les alertes confidentielles

Recevez par mail, les informations
confidentielles, en avant-première.

Le magazine en numérique

Recevez le magazine TelQuel en format
numérique en avant première.

Abonnement 100% numérique, à partir de 10DH le premier mois, puis 49DH par mois.