La première émission de sukuks souverains prévue pour octobre

La première émission de sukuks souverains se fera durant la première semaine du mois d'octobre. D'un montant d'un milliard de dirhams minimum, cette émission servira aux placements des banques participatives. Les sukuks seront émis sous forme d'Ijara adossés à des actifs immobiliers appartenant à l'Etat.

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Le ministre de l'Economie, Mohamed Benchaaboun, lors de la signature de Conventions concernant la croissance verte et la protection sociale Crédit: MAP

Le nouveau ministre de l’Economie et des Finances, Mohamed Benchaâboun, pilotera la première émission souveraine de sukuks. Sous forme d’Ijara, l’équivalent du crédit-bail conforme à la charia, cette émission aura lieu au cours de la première semaine d’octobre, selon Faouzia Zaaboul, directrice du Trésor et des Finances extérieures au Ministère de l’Economie.

La responsable nous explique que le montant de cette émission n’est pas encore fixé, parce que le ministère est encore en train d’étudier «l’appétit du marché pour ce type de placement». Toutefois, ce montant ne sera pas inférieur à un milliard de dirhams, assure notre interlocutrice.

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Comptant parmi les chantiers du précédent ministre des Finances, Mohamed Boussaïd, cette émission a connu plusieurs rebondissements. Ainsi, la loi n°33-06 relative à la titrisation des actifs ne traitait pas des sukuks émis par l’Etat. Il aura fallu des amendements apportés par le projet de loi n°69-17, et adoptés en session extraordinaire le 27 mars 2018 par la chambre des représentants, pour que le cadre législatif permette à l’Etat de recourir à ce genre d’emprunt.

Ce type de sukuk doit s’appuyer sur des contrats de location. Le loyer collecté servira de rendement aux détenteurs des sukuks Ijara. Les sukuks souverains Ijara sont quant à eux adossés au patrimoine immobilier détenu par l’Etat. Ainsi, une étude préalable a été menée par le ministère des Finances pour identifier et localiser les actifs pouvant se prêter au mieux à ce type d’opérations.

Cette émission a pour principal objectif de servir de placement aux banques participatives. Ces banques ne peuvent pas placer leurs fonds sur des titres classiques comme les bons de trésor. Par exemple, l’assurance islamique Takaful doit obligatoirement placer 30% de ces fonds dans des sukuks.

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